Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement et à la responsabilité du site et de l'application Meet-eBike.
Texte générique fourni à titre d'exemple : personnalisez-le avec vos informations légales et faites-le relire par un professionnel.
1. Éditeur du site
Meet-eBike — [Forme juridique, ex. Sàrl / SAS], au capital de [montant], immatriculée sous le numéro [IDE / SIREN].
Siège social : [adresse complète].
Directeur de la publication : [nom du représentant légal]. Contact : [contact@meet-ebike.example] — [téléphone].
Numéro de TVA : [n° TVA], le cas échéant.
2. Hébergement
Le site et l'application sont hébergés sur une infrastructure cloud située dans l'Union européenne / en Suisse, opérée par [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur]. Les données de la base et des fichiers sont hébergées par [nom du prestataire d'infrastructure].
3. Nature du service
Meet-eBike est une plateforme de mise en relation entre cyclistes pour organiser et rejoindre des sorties en vélo à assistance électrique. Meet-eBike n'est ni un organisateur de voyages, ni un site de rencontres, ni un prestataire de transport. Les sorties sont créées et encadrées par leurs organisateurs, sous leur propre responsabilité.
4. Propriété intellectuelle
La marque, le logo, la charte graphique, les textes, l'interface et le code de Meet-eBike sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite. Les fonds cartographiques proviennent d'OpenStreetMap et de ses contributeurs (licence ODbL) ; les traces et photos publiées restent la propriété de leurs auteurs, qui accordent à Meet-eBike une licence d'affichage sur la plateforme.
5. Responsabilité
Meet-eBike met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir l'exhaustivité des contenus créés par les membres (itinéraires, distances, estimations d'autonomie, points d'intérêt). Chaque participant reste responsable du respect du code de la route, de l'état de son vélo, de son équipement de sécurité et de son assurance responsabilité civile.
6. Signalement de contenu illicite
Tout contenu illicite peut être signalé depuis la plateforme (bouton « Signaler ») ou par écrit à [abuse@meet-ebike.example]. Les signalements sont traités par l'équipe de modération dans les meilleurs délais, conformément à la législation applicable en matière de services numériques.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit [suisse / français]. Tout litige relève des tribunaux compétents du siège de l'éditeur, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.